Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Seederal Technologies.

• Forme juridique : Société par Actions Simplifiées
• Capital social : 174 740 €
• Siège social : 220, rue Camille Muffat – 29490 Guipavas
• Numéro SIREN : 894251784
• Numéro SIRET : 89425178400027
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR77894251784
• Code APE : 2830Z
• RCS : Guipavas
• Adresse e-mail : contact@seederal.fr
• Téléphone : 07 82 67 27 70

Directeur de la publication : Arthur Rivoal, Président.

Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : OVH
• Adresse : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix
• Site internet : www.ovhcloud.com

Conception et développement

Le site a été développé par Eric Huguenin

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant, de manière non limitative, les textes, images, photographies, vidéos, illustrations, logos, marques, icônes, documents téléchargeables et éléments graphiques, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Seederal, est interdite.

Les marques, dénominations sociales, logos et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés et demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

Responsabilité

Seederal s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, Seederal ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.

Seederal décline toute responsabilité :

• pour toute interruption du site ;
• pour la survenance de bogues ;
• pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
• pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées par Seederal dans le respect de la réglementation applicable, notamment du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés.

Les données collectées via les formulaires du site sont destinées exclusivement à Seederal et ne sont utilisées que dans le cadre des finalités pour lesquelles elles ont été transmises.

Conformément à la réglementation applicable, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de ses données personnelles.

Ces droits peuvent être exercés à l’adresse suivante : [adresse e-mail dédiée aux données personnelles].

En cas de litige, toute personne peut introduire une réclamation auprès de CNIL – Service des Plaintes – 3 Place de Fontenoy – 75007 PARIS.

Cookies

Le site n’utilise pas de cookies nécessitant le consentement de l’utilisateur.

Aucun cookie publicitaire, de suivi ou de mesure d’audience n’est déposé lors de la navigation sur le site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Seederal ne saurait être tenue responsable du contenu, des pratiques ou des politiques de confidentialité de ces sites externes.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Seederal.